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BPCO-BEL Espace de discussion et de partage sur la Broncho-Pneumonie Chronique Obstructive en Belgique

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#1 31-05-2016 09:09:36

powershot
Administrateur
Inscription : 28-05-2016
Messages : 28

Oxygénothérapie de courte durée

Un traitement de courte durée au moyen de l’oxygène peut être prescrit dans 3 situations : hypoxémie aiguë, hypoxémie chez les patients palliatifs et cluster headache.

Si vous avez besoin d’oxygène à domicile pour une période plus longue, vous pouvez prétendre au remboursement via une convention.

HYPOXÉMIE AIGUË

Le médecin prescripteur doit demander une autorisation de remboursement au médecin-conseil de la mutualité tant pour l’oxygène gazeux que pour un oxyconcentrateur. Il n’y a pas de formulaire standard pour la demande de remboursement. Dans la demande, l’hypoxémie doit être cliniquement documentée. Pour cette raison, la demande doit comprendre les éléments suivants :
le type d’oxygénothérapie souhaitée (oxygène gazeux ou oxyconcentrateur)
et
le diagnostic de l’affection qui est à l’origine de l’hypoxémie aiguë (p.ex. COPD, insuffisance cardiaque chronique, etc.)
et
une description des plaintes qui prouvent une telle affection (p.ex. cyanose, tachypnée, etc.)
et/ou
le résultat des tests de saturation récents

Vu la situation aiguë, les mutualités délivreront les autorisations le plus rapidement possible (pour 1, 2 ou 3 périodes de maximum 1 mois chacune), si la demande est correctement cliniquement documentée sur la base des éléments précités.

Le patient doit en outre disposer d’une prescription mensuelle établie chaque fois pour maximum 1 mois, avec les éléments suivants :

  • oxygène gazeux en DCI

  • le dosage (en litre par minute et nombre d’heures par jour)

  • le cas échéant, l’humidificateur d’oxygène ou utilisation d’un oxyconcentrateur

Il est conseillé de mentionner aussi le dosage et, le cas échéant, l’humidificateur sur la prescription de l’oxyconcentrateur.

Le médecin prescripteur conserve dans le dossier médical du patient les pièces justificatives qui démontrent que l’hypoxémie est cliniquement documentée (voir ci-avant lors de la demande). Il conserve également dans le dossier médical l’évaluation du traitement prescrit qui démontre que la situation du patient s’améliore grâce à l’oxygénothérapie.

HYPOXÉMIE CHEZ LES PATIENTS PALLIATIFS

Ceci ne s’applique qu’aux patients qui répondent au statut de patient palliatif.

Si cela n’a pas encore été fait, le médecin généraliste informe le médecin-conseil de la mutualité de ce statut palliatif. Il utilise :
soit, le formulaire de demande de l’intervention forfaitaire pour soins palliatifs à domicile
soit, le formulaire pour l’exonération des tickets modérateurs pour les personnes vivant en communauté

Le remboursement de l’oxygénothérapie peut commencer à partir de la date de notification.
Une demande préalable auprès du médecin-conseil n’est pas nécessaire, mais la réglementation du chapitre IV est également d’application dans ce cas-ci.

La prescription mensuelle pour le patient doit comporter les mêmes éléments qu’en cas d’hypoxémie aiguë.

Le médecin doit en outre indiquer la mention « tiers payant applicable» sur la prescription.
Le médecin prescripteur conserve dans le dossier médical du patient les pièces justificatives qui :
démontrent que l’hypoxémie est cliniquement documentée (voir ci-avant lors de la demande)
mentionnent le statut de patient palliatif (date ou copie de l’avis à la mutualité)

Il conserve également, dans le dossier médical, l’évaluation du traitement prescrit qui démontre que la situation du patient s’améliore grâce à l’oxygénothérapie.

CLUSTER HEADACHE

Pour la première demande, l’autorisation du médecin-conseil est subordonnée à un rapport circonstancié joint d’un neurologue, d’un neurochirurgien ou d’un neuropsychiatre avec :
le diagnostic de « cluster headache » et
une justification du démarrage de l’oxygénothérapie en raison de la situation clinique du patient

Il n’y a pas de formulaire standard pour la demande de remboursement. Si le médecin généraliste fait la demande, il doit joindre le rapport du médecin spécialiste.
 
L’AUTORISATION A UNE DURÉÉ DE VALIDITÉ ILLIMITÉE.
 
Le patient doit en outre disposer d’une prescription mensuelle comprenant les éléments suivants :
l’oxygène gazeux en DCI prescrit selon les besoins, avec des accessoires spécifiques adaptés à un haut débit
le dosage (en litre par minute)
le cas échéant, l’humidificateur d’oxygène

DÉLIVRER EN CAS D’OXYGÉNOTHÉRAPIE DE COURTE DURÉE

Vu la situation aiguë, le pharmacien délivre immédiatement. En cas d’oxygénothérapie de courte durée, la délivrance de l’oxygène et des accessoires se fait par :
le pharmacien
ou le pharmacien hospitalier qui ne peut délivrer qu’aux bénéficiaires vivant en communauté (vivre en communauté signifie séjourner p.ex. dans une maison de repos pour personnes âgées, une maison de repos et de soins, une maison de soins psychiatriques, etc.)
ou les « firmes facilitaires » (fournisseurs) sur demande du pharmacien et en concertation avec celui-ci

Pour l’oxyconcentrateur, la délivrance se fait également par le pharmacien, le pharmacien hospitalier (pour les bénéficiaires vivant en communauté) ou les « firmes facilitaires » (fournisseurs) sur demande du pharmacien et en concertation avec celui-ci.

REMBOURSER L’OXYGÉNOTHÉRAPIE DE COURTE DURÉE

L’oxygène médical gazeux et l’oxyconcentrateur sont, sous les conditions réglementaires (voir ci-dessus « Prescrire de l’oxygénothérapie de courte durée »), remboursés en catégorie A. Il n’y a donc aucune part à charge du patient pour l’oxygène en tant que tel. La mutualité paie au pharmacien, au pharmacien hospitalier ou au fournisseur via le pharmacien :
le forfait pour l’installation et l’intervention de l’assurance soins de santé pour la location de la bouteille de gaz et de l’oxyconcentrateur
les accessoires et l’éventuel humidificateur d’oxygène

Le pharmacien (hospitalier) reçoit également un forfait pour la coordination de la tarification et l’accompagnement du traitement au moyen de l’oxygène gazeux ou de l’oxyconcentrateur.

Si la livraison est effectuée par un fournisseur qui pour la location de la bouteille de gaz, les accessoires et l’éventuel humidificateur d’oxygène facture plus que le montant maximum de l’intervention de l’assurance, le pharmacien ou le pharmacien hospitalier peut facturer pour ces éléments, un supplément au patient; ce supplément ne peut à aucun moment être supérieur à 20% du montant maximum de l’intervention.




LIENS UTILES :
- Plus d’informations sur l’oxygénothérapie de longue durée à domicile.
- Autorisation de remboursement d’un oxyconcentrateur pour lequel le régime du tiers payant est autorisé
- Attestation pour installation - livraison de l’oxygène médical gazeux


Cordialement,
L'administrateur de BPCO-BEL
Mon autre site : http://monmyelome.be/

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